CODEMEN / Licences
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Découvrez ce que permet une licence de code source Codemen. La licence jointe à votre commande définit vos droits acquis.
Un produit commercial
La licence standard vous permet, ou permet à un client, d’exploiter un produit final, d’en modifier les sources livrées et de facturer ses services. La propriété intellectuelle reste à ses détenteurs. Tout déploiement supplémentaire ou sous-licence nécessite un accord écrit distinct.
Livraison et restrictions
La commande précise la version et l’archive livrées. Les sources ne peuvent être revendues, publiées, partagées ou redistribuées sous forme de script, modèle, bibliothèque ou article concurrent. Les prestataires peuvent y accéder uniquement pour travailler sur votre produit sous des obligations de confidentialité appropriées. Les composants tiers et open source conservent leurs licences.
Avant votre achat
Demandez une démonstration et confirmez modules, prérequis, installation, durée d’assistance et droits aux mises à jour. Sauf accord écrit explicite, la licence ne comprend ni hébergement, ni compte prestataire de paiement, ni frais blockchain, ni conservation d’actifs, ni autorisation d’activité réglementée.